2010
Belle rencontre, super bien organisée par Jean Michel avec un repas de roi à la clef !
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Procès-verbal
Amicale des Curchod
Assemblée générale du 25 septembre 2010
EMS les Châtaigniers
à Veyrier
C’est dans une salle polyvalente magnifiquement préparée et décorée que 40 membres
(adultes et enfants) se sont retrouvés à Veyrier. Merci à Jean-Michel et à ses
collaborateurs/trices, organisateurs/trices de cette belle journée.
Souhaits de bienvenue
Le Président ouvre cette séance et au nom du Comité, souhaite une cordiale bienvenue à
toutes les personnes présentes. Il salue particulièrement André, président d’honneur et son
épouse Jacqueline.
Jean-Michel se déclare heureux de nous accueillir, il nous signale qu’en mai prochain
débuteront d’importants travaux d’agrandissement, rendus nécessaires par le fait que de plus
en plus de résidents âgés doivent se déplacer en fauteuil roulant. L’EMS est régi par une
Fondation, reçoit 108 pensionnaires et emploie 150 personnes à différents taux d’occupation.
La commune de Veyrier est située au pied du Salève et compte environ 10'000 habitants. Il
nous indique que grâce à « Vogue », fête annuelle villageoise ayant lieu ce jour, nous aurons
le plaisir d’entendre aux environs de 15h30 une magnifique aubade offerte par des jeunes de 9
à 12 ans de l’Ecole de musique de la fanfare du Salève.
Nous chantons notre bel hymne des Curchod.
Les membres excusés sont :
Alain et Christiane de Chavornay
Annette de Morges
Armand et Eliane de Montagny-près-Yverdon
Bernard et Rose de Peyres-Possens
Claude et Elisabeth de Vevey
Claudine de Nyon
Corinne et famille de Dommartin
Françoise et Jean de St-Sulpice
Jean-François de Dijon
Jérôme, Laura et famille de Lyon
Philippe de Grèce
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Ordre du jour :
1. Approbation du PV de l’assemblée du 26 septembre 2009 à Froideville
2. Présentation des comptes 2009 – 2010 – rapport des vérificateurs
3. Cotisation
4. Admissions – démissions – naissances – décès
5. Activité du Comité
6. Comité et vérificateurs des comptes
7. Attribution de la channe
7a. Site Internet des Curchod
8. Prochaine assemblée générale 2011
9. Divers et propositions individuelles
1. Procès-verbal du 26 septembre 2009 à Froideville
Il n’est pas procédé à sa lecture, ce procès-verbal ayant été joint à la convocation. Il est adopté
avec remerciements à son auteur.
2. Comptes 2009 – 2010 – Rapport des Vérificateurs
Daniel, trésorier, nous présente les comptes, qui se bouclent par un bénéfice de fr. 1'738,85.
Jean-Michel de Veyrier, procède à la lecture du rapport, qui résume que la fortune de
l’Amicale s’élève à fr. 12’328,90.
Jean-Michel est remercié pour le travail accompli.
Les comptes sont adoptés par l’assemblée.
3. Cotisations
Elle reste fixée à fr. 40,--/an. Les dons sont toujours les bienvenus.
4. Admissions – Démissions – Naissance – Décès
Nous souhaitons la bienvenue à :
Jean et Eric de Unterentfelden
Edouard de Vevey, papa de Philippe de Grèce (ancien secrétaire)
Nous regrettons la démission de :
Pierre et Anne de Le Mont-sur-Lausanne
Nous avons le plaisir d’annoncer la naissance de :
Eugénie née le 03.06.2010, fille de Adrien et petite-fille de notre hôte Jean-Michel
Nous déplorons les décès de :
Hélène de Lausanne, épouse de André, maman de Laurent (Monsieur fusion)
Bluette de Poliez-Pittet, soeur de Daniel, président
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5. Activité du Comité
Daniel, président, indique que le Comité a siégé à plusieurs reprises pour régler les affaires
courantes.
Une rencontre a eu lieu le 12 novembre 2009, séance à laquelle assistait Laurent « Monsieur
Fusion » convoqué pour répondre aux interrogations soulevées par l’assemblée générale du 26
septembre dernier à Froideville.
Laurent, s’est déclaré heureux d’être parmi nous, il nous a remercié de cette invitation lui
permettant de nous fournir quelques explications supplémentaires et précises au sujet des
fusions de communes.
Il a cité divers exemples de fusions réussies et d’autres en cours. Il a confirmé que l’Etat de
Vaud encourage les fusions mais n’a pas l’intention de les forcer ni de les décider.
Il a précisé qu’un citoyen ne peut pas être originaire d’un village mais doit l’être
obligatoirement d’une commune administrative.
La loi sur les fusions est entrée en vigueur en 2005.
Laurent nous a remis le texte concernant le Droit de cité, le voici ci-après :
« Selon la Constitution fédérale, « a la citoyenneté suisse toute personne qui possède un droit
de cité communal et le droit de cité du canton » (art. 37). Le droit de cité, dit aussi droit de
bourgeoisie, est donc triple : nationalité suisse, indigénat cantonal et bourgeoisie communale,
le citoyen suisse étant « bourgeois d’une commune d’origine », éventuellement de plusieurs.
Le droit de cité s’acquiert soit par naturalisation, soit automatiquement quand les conditions
prévues par la loi sont remplies. En Suisse, il se transmet selon le droit du sang (ius sanguinis)
des parents à l’enfant, même adopté, mais aussi par mariage, si la personne concernée est
domiciliée depuis un certain temps dans une commune suisse.
Le droit de cité comporte divers droits et devoirs : droits politiques, protection diplomatique,
liberté d’établissement, pas d’expulsion ni d’extradition, service militaire obligatoire. Il ne
peut être conféré qu’à des personnes physiques ; il est donc l’expression juridique de la
relation entre l’individu et l’Etat dont il est ressortissant.
Sur le plan communal, il faut distinguer commune politique et bourgeoisie ou commune
bourgeoise. Les droits et devoirs politiques (communaux et cantonaux) de tout citoyen suisse
s’exercent au lieu de domicile, dans le cadre de la première. Par ailleurs, les membres d’une
commune bourgeoise ont dans celle-ci un droit de vote et de participation financière, en vertu
de dispositions qui diffèrent d’un canton à l’autre. Généralement, les membres d’une
bourgeoisie doivent avoir le droit de cité de la commune politique correspondante. Parmi les
devoirs liés au droit de cité communal, citons l’obligation d’accepter une tutelle. »
Laurent nous a signalé, que les documents d’identité restent valables jusqu’à leur échéance.
Par contre, les permis de conduire doivent être modifiés, la commune d’origine y figurant en
bonne place.
Il a encore indiqué que les « en-tête » de lettres des nouvelles communes administratives
peuvent, en plus de la nouvelle armoirie, faire figurer celles des villages fusionnés.
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Au sujet du changement de nos communes d’origine et suite à la demande des membres de
l’Amicale lors de cette même assemblée générale, Sylviane s’est adressée à MM. :
Jean-Pierre Grin, député
Luc Recordon, conseiller aux Etats
Josef Zisyadis, conseiller national
Elle nous a présenté les textes envoyés ainsi que les réponses reçues. Au vu des explications
fournies par Laurent, il a été décidé de remercier ces personnes et de les prier de ne pas
effectuer de démarches supplémentaires.
Cette décision a été communiquée à Jean-Michel et Corinne de Dommartin.
De plus, un grand travail a été effectué par la secrétaire, soit l’envoi de 200 lettres pour
recruter de nouveaux membres, ceci en collaboration avec Raymond qui a fourni un
inventaire des Curchod résidant en Suisse.
Environ 60 courriers doivent encore être expédiés.
6. Comité et Vérificateurs des comptes
Le comité dans sa composition actuelle poursuit sa fonction pour encore un an.
Par contre, en vertu des statuts, 2011 sera une année d’élection. Daniel, président, et Daniel,
caissier, signalent d’ores et déjà qu’ils ne souhaitent pas renouveler leur mandat.
Merci par avance de réfléchir à ces futurs remplacements.
En ce qui concerne les vérificateurs des comptes, Jean-Michel officiera encore une année.
Johanna de Lausanne, le secondera.
André, président d’honneur sera suppléant.
7. Attribution de la channe
Elle est transmise par Raymond à Yves de Dommartin (Lyon) pour son admirable travail de
création et développement de notre site Internet www.amicale-curchod.ch.
7a. – Site Internet des Curchod
Yves présente sa magnifique « boîte à chagrin », plus particulièrement pour les membres qui
n’ont pas accès à Internet. Il doit encore compléter la page d’accueil. Il attend impatiemment
des documents et/ou diverses informations. Il se déplace volontiers à domicile pour scanner
des photos.
8. Prochaine assemblée
Elle aura lieu le 24 septembre 2011 à Dommartin.
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9. Divers et propositions individuelles
Daniel, président, demande que des membres s’annoncent auprès de lui à la fin de cette
assemblée afin de prévoir une ou des rencontres si possible le samedi, pour procéder au
nettoyage, à l’entretien et à des nouvelles installations du Musée.
Sylviane, secrétaire, répète que pour éviter des frais, il est indispensable que les membres
annoncent régulièrement leur changement d’adresse éventuel.
Daniel, caissier, remercie les membres présents pour le paiement régulier de leur cotisation et
précise qu’il y aura lieu d’adresser des rappels aux personnes négligentes, voire même de
peut-être les exclure de notre Amicale.
Daniel, président, remercie ses collègues du Comité pour leur disponibilité, les membres pour
leur soutien et particulièrement Jean-Michel et sa brigade pour le chaleureux accueil et le
magnifique repas qui sera servi à l’issue de cette séance.
Il remercie également Mesdames et Messieurs les membres, pour les délicieux desserts qui
termineront agréablement notre repas.
Le Président : La Secrétaire :
Daniel d’Echallens Sylviane de Villars-Burquin
